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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT CHOCOLATS
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Les Chocolats Stanislas
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Chocolats Stanislas
BATT CHOCOLATS, SARL

Numéro de dépôt :
3245526
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/09/2023
Les Chocolats Stanislas de BATT CHOCOLATS

Présentation de la marque Les Chocolats Stanislas

Déposée le 15 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT CHOCOLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Les Chocolats Stanislas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT CHOCOLATS domicilié(e) 30 impasse du Tapis vert - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 628 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL BATT CHOCOLATS, CS 40848 domicilié(e) - 54011 - NANCY cedex - France.

La marque Les Chocolats Stanislas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Chocolats Stanislas est expirée depuis le 15 septembre 2023.

BATT CHOCOLATS a également déposé les autres marques suivantes : Macarons de Nancy Stanislas , MINIBAT , LES JALOUSIES , LE CHARDON DE LORRAINE , ALAIN BATT , Les Babas de Stanislas


BATT CHOCOLATS, SARL - 30 impasse du Tapis vert - 54000 - NANCY - France - SIREN 334628542


SARL BATT CHOCOLATS, CS 40848 - 54011 - NANCY cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536645 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-07-25

Chocolats.